Déposée le 27 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) REMY FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VERLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMY FRANCE domicilié(e) Parc Industriel d'Incarville, 27100 VAL DE REUIL (dossier no 2164861) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 891 535 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2164861) - France.
La marque VERLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERLEY est expirée depuis le 27 avril 2010.
REMY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ZITE , Déco'Rem
REMY FRANCE, société anonyme - Parc Industriel d'Incarville, 27100 VAL DE REUIL (dossier no 2164861) - France - SIREN 303891535
APPLIMA S.A. - (dossier no 2164861) - France
Renouvellement sans limitation le 14 février 2000 n°2164861 - Publication au BOPI 2000-02-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41
Inscription le 24 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151932 - Publication au BOPI 1992-11-24
Colles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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